Devenez vous aussi gardien de la mémoire : adhérez au Souvenir Français !
Afin de lui permettre d’accomplir sa mission, le Souvenir Français a besoin de votre soutien.
Les ressources du Souvenir Français proviennent des :
- dons , legs et subventions
- cotisations,
- revenus des activités organisées
- quêtes
- ventes de sa revue.
En adhérant au Souvenir Français vous vous engagez afin que :
- L’histoire de la France au combat soit partagée par les français
- Les lieux de la mémoire combattante soient partout sauvegardés
- Les principaux événements de notre histoire combattante soient commémorés
- La connaissance de l’histoire combattante soit transmise aux jeunes générations
Les dons
“Un don est un acte par lequel le donateur transmet de son vivant une somme d’argent, des titres, ou un bien pour lequel un transfert de droit ou de propriété est nécessaire (un fonds de commerce, des terres, une maison, des droits d’auteur, etc.)
Il s’agit d’une démarche immédiate et irrévocable.
Pour effectuer une donation, il faut obligatoirement passer par un notaire.”
En savoir plus …
Pour effectuer un don d’argent dans la limite prévue par le code des impôts, adressez-vous à votre Président de comité (retrouvez son nom et son adresse dans la page Organisation du SF56).
Pour les autres dons et comme pour le legs, contacter Mme Joëlle Charlier au siège de l’association nationale.
joelle-charlier@wanadoo.fr
Les Legs
Reconnue d’utilité publique le Souvenir Français est habilité à recevoir vos legs, en exonération totale de droits de succession.
“Le legs est une disposition contenue dans un testament par laquelle le testateur transmet tout ou partie de son patrimoine mobilier ou immobilier au profit d’un ou plusieurs légataires. Le legs ne produit ses effets qu’au décès du testateur.“
En savoir plus sur les legs …
Il existe 3 types de legs :
- Le legs universel
Il consiste à léguer au Souvenir Français l’intégralité de vos biens, sans en faire le détail. Le Souvenir Français comme légataire universel, délivrera également les éventuels legs particuliers consentis à d’autres légataires.
- Le legs à titre universel
Il consiste à léguer au Souvenir Français soit toute une catégorie de biens (tous vos biens meubles par ex.) soit un pourcentage d’une catégorie (50% de vos immeubles par ex.) soit un pourcentage de l’intégralité de vos biens (50% de votre patrimoine par ex.) . Il suppose une pluralité de légataires ou d’héritiers.
- Le legs particulier
Il consiste à léguer au Souvenir Français un bien précis et identifiable ( somme d’argent, portefeuille-titres, appartement, etc).
Si vous souhaitez faire un legs au Souvenir Français, merci de prendre contact avec Mme Joëlle Charlier au siège de l’Association Nationale.
joelle-charlier@wanadoo.fr